Droit d'auteur et droit de citation : position d'Equinox

Bonjour à tous,

Equinox est un espace public et est régit par la loi française.

Sur ce forum donc:
ne peut être repris un article de presse complet
-> une courte introduction de quelques lignes pour définir le sujet, puis le renvoi vers l'article en question est la seule solution de partage.

ne peut être repris l'article d'un blog, d'un site
-> pensez à vérifier les conditions de reprise précisées par l'auteur sur le site.
Si c'est un copyright, c'est interdit,
si c'est un creative commons : vérifiez les clauses (qui sont souvent pas de modifications autorisées du texte, préciser l'auteur et l'adresse, et pas d'utilisation commerciale)
et s'il n'y a rien d'indiqué, voir de préférence tout court, prenez contact avec l'auteur pour vous assurer de son autorisation.
S'il l'autorise, pensez à préciser "avec l'aimable autorisation d'untel" ainsi que l'ouvrage, l'adresse concerné et les mentions qu'il désire.

Exception:
Wikipédia entre dans le cadre du creative commons. Les articles peuvent être librement partagés, à condition que la source soit indiquée.

Concernant les ouvrages (livres, ebook)
Seul le droit de citation est autorisé.
Il est très difficile de donner une "limite" au droit de citation, certains éditeurs acceptent 10 lignes, d'autres 5, d'autres 15 lignes, tout dépend en plus la taille de l'ouvrage. Et ceux qui refusent le droit de citation sont en réalité dans l'illégalité (article L.122-5 3° du Code de la propriété intellectuelle). De préférence malgré tout, voir sur le site des éditions concernées et restez limité.
Un petit rappel légal complémentaire pour comprendre:
http://fr.jurispedia.org/index.php/Droit_de_citation_(fr)
La citation doit ainsi être spécifiée (encadrée de guillemets, ou illustrée dans le bbcode citation du forum), courte, et ne doit pas constituer une partie d'un ouvrage, ni à elle seule un post. Elle ne doit pas dénaturer ce que disait l'auteur.

il faut que les citations servent à étayer, éclairer une discussion, un développement, une argumentation formant la matière principale de l'œuvre. La citation doit venir en renfort d'un propos.
http://fr.jurispedia.org/index.php/Droit_de_citation_(fr)

Note:
- un livre/image publié plus de 100 ans auparavant est libre de droit.
-> Attention, si vous prenez la traduction récente d'un ouvrage ancien, réédité, cette traduction n'est pas libre de droit elle.
-> Attention bis, si l'auteur a écrit puis est décédé et que l'ouvrage est publié après son décès, celui-ci n'est pas pour autant libre de droit selon une période déterminée au cas par cas.

Concernant les images:
quand l'auteur est connu, pensez à l'indiquer, ainsi que le nom de l'oeuvre
quand l'auteur est inconnu, on essaye de trouver dans la mesure du possible (via google image par exemple), un autre support visuel
Si vous êtes en recherche d'images libres de droits:
Wikipédia commons

Qu'en est-il aujourd'hui sur le forum aujourd'hui?
Nous avons passé ces 72h dernières heures à passer au crible les 135 000 posts du forum. (Autant dire que j'ai des yeux de maquereau frit là, comme le reste de l'équipe)
Nous terminons actuellement la section minéraux, qui est la plus problématique, ce sera achevé durant la semaine à venir.
Beaucoup de posts ont été nettoyé, réduits, ou supprimés. Ainsi, il se peut que de vieux sujets ne vous soient plus accessibles.
Une partie d'entre eux sont prévus à la refonte. Ce qui nous demandera un peu de temps.


En somme, Equinox impose que le travail proposé soit unique, fruit de vos connaissances et de vos expériences, ou que les auteurs acceptent d'être partagés sur ce site. Ce qui n'empêche pas le partage de sources vous ayant amenés à la construction de votre pensée, par ailleurs.


L'ensemble des posts proposés sur ce forum sont soumis à la licence libre suivante:


Chaque membre qui poste ici est soumis à la possibilité que son travail soit repartagé sur d'autres sites, avec mention de son pseudo (en tant qu'auteur, ou bien signer de votre nom de plume), de son site/ouvrage (si c'est spécifié dans l'article) et sans modification/dénaturation de son travail.
Nous ajoutons "dans une certaine limite" comme pour le droit de citation : les articles d'Equinox ne peuvent et ne doivent pas constituer la majorité d'un site, d'un forum, ou de tout autre espace/partage.

En tant qu'auteur d'un post, de propos, vous êtes responsable de votre contenu.
Si votre contenu inédit en tant qu'oeuvre intellectuel change de statut et que vous souhaitez son retrait d'équinox : vous pouvez en informer l'équipe.
Si vous retrouvez un contenu qui vous appartient, que sa source n'est pas spécifiée, qu'il contrevient à vos droits d'auteurs (ou d'édition), n'hésitez pas à prendre contact à forumequinox@yahoo.fr pour que nous puissions aussitôt rétablir la situation.


Très honnêtement, nous ne pouvons garantir qu'un post ne soit pas repris, nous préférons donc poser les conditions de ce partage.
En repassant au crible les posts, recherchant la plupart du temps des sources qui auraient pu nous échapper, nous sommes tombés de façon régulière (je devrais dire constante car c'était 100%) sur des reprises des articles du forum, sur de multiples sites, et sans sources.
Nous ne pouvons aussi garantir à 100% qu'un contenu inédit soumis au droit d'auteur ne nous échappe pas, dans ce cas nous présentons nos excuses et nous sommes à l'entière disposition des ayants-droits pour rétablir la situation.
Si vous tombez sur un post pour lequel vous avez un doute fondé sur la violation d'un droit d'auteur : n'hésitez pas à prendre contact avec l'équipe de ce forum.


Merci à vous, Hagel

Merci pour ces éclaircissements !

Vous avez du vous éclater !

Mais ça fait plaisir de constater que Equi garde son sérieux même dans la tâche difficile du copier/coller

ps: Merci à vous

Merci pour ce rappel. J'en prends bonne note. Bon courage à toute l'équipe dans l'exploration des ces posts, possiblement litigieux. Une petite question : j'ai trouvé quelques reportages en ligne très intéressants. Je souhaitais en faire profiter les équinoxiens en partageant les url sur le forum. Es-ce permis, ou interdit?

Si les plates formes sont youtube, daily motion et que ces reportages sont postés à partir des chaines officielles (donc détenteurs des droits) oui.

Dans le cadre des vidéos, la publicité est exporté avec le lecteur, et donc l'ayant droit n'est pas lésé.

(Ceci dans le cadre de mes connaissances actuelles, bien entendu)

Vous avez du vous éclater !

Relire 7 ans de forum permet aussi de bien prendre conscience du chemin parcouru, éliminer les scories inutiles et réenvisager l'avenir, un mal pour un bien ^^

Merci de ta réponse Hagel. Je vais vérifier tout ceci. Je me disais aussi, que de tout reprendre, depuis le début, cela devait permettre de voir l'évolution du site, des participants... Bon courage encore 

ps : ai je le droit de parler d'un livre ou d'une revue, que j'aurais lue et trouvé très intéressante afin de la recommander? Un genre de critique littéraire, sans dévoiler le contenu de l'oeuvre... J'imagine que oui, cela fait de la publicité gratuite

autre précision : copier / coller un article wikipédia (encyclopédie libre) est il permis ? (s'agissant d'une encyclopédie richement documentée, les articles pertinents ne manquent pas, même dans le domaine ésotérique)

ai je le droit de parler d'un livre ou d'une revue, que j'aurais lue et trouvé très intéressante afin de la recommander? Un genre de critique littéraire, sans dévoiler le contenu de l'oeuvre...

tant que tu ne proposes pas le livre en entier sur le fofo, bien évidemment...

copier / coller un article wikipédia (encyclopédie libre) est il permis ?

relis moi.

autan pour moi Hagel :

"Exception: Wikipédia entre dans le cadre du creative commons. Les articles peuvent être librement partagés, à condition que la source soit indiquée. " a écrit:

En même temps c'est évident. Merci de m'avoir reprise  

Bravo pour le boulot et pour le respect envers le travail des auteurs.

Bonjour,
si vous tombez sur un post que nous aurions oublié de rectifier , n'hésitez pas à nous le signaler en mp, merci.

bon courage à vous! le fait de devoir travailler pour faire des contenus uniques sans léser la propriété d'autrui ne sera que plus enrichissant, meme si cela doit demander plus de travail....
en tout cas toutes mes pensées de soutient!

Travail auquel chacun des membres peut participer...
Le propre d'un forum donc.

Bien à toi

bonsoir à toutes et à tous

Dans ce cas, je vais relire tous mes postes pour vous aider.  

Nous avons passé ces 72h dernières heures à passer au crible les 135 000 posts du forum.

Nous avons déjà relu les posts du forum.
Après, en moyenne nous avons bossé jusqu'à 2h du mat, il se peut donc qu'éventuellement certains posts nous aient échappé.
Mais pas de prise de chou, ça se fera au fil de la lecture naturelle!

Bien à toi

ok entendu Hagel   

Nous rappelons aimablement que les interviews du forum sont aussi soumises aux droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle.

Et que le copyright appartient autant à ses intervenants qu'à Equinox.

Merci